Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAVELEC
FRESNEL Jean-Marie

Numéro de dépôt :
97706123
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque JAVELEC

Déposée le 21 novembre 1997 par la société FRESNEL Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAVELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la société FRESNEL Jean-Marie domicilié(e) 48, Hameau du Petit Champ, LES HAUTS DE THOIRY, 01710 THOIRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 101 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRESNEL CONSULTANT - France.

La marque JAVELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVELEC est expirée depuis le 21 novembre 2007.

FRESNEL Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : DAKELEC , JAVMER


FRESNEL Jean-Marie - 48, Hameau du Petit Champ, LES HAUTS DE THOIRY, 01710 THOIRY - France - SIREN 394101638


FRESNEL CONSULTANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

- produit chimique oxydant destiné à l'industrie - préparation pour blanchir, préparation pour nettoyer - produit désinfectant, fongicide, algicide, germicide.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.